Règlement intérieur RCF

Le présent Règlement intérieur s’impose à tous les membres qui certifient en avoir pris connaissance lors de leur inscription.

Le présent Règlement intérieur est disponible dans les locaux du ROTOR CLUB FORMATION et est publié ci-dessous.

Dès lors, les membres ne sauraient invoquer la méconnaissance de ce Règlement intérieur à quelque fin ou titre que ce soit, une telle méconnaissance leur est imputable.

Le Règlement intérieur peut être modifié, sans préavis, par l’Assemblée Générale sur proposition du Bureau.

La version en vigueur du Règlement intérieur du Rotor Club Formation a été validée le 15 janvier 2016 :
REGLEMENT INTERIEUR DU 15/01/2016

Règlement intérieur HEP

Le Règlement intérieur de l’Association HEP (Héliclub de l’Est Parisien), annexé à la convention de location par HEP des locaux au Rotor Club Formation, complète le Règlement intérieur du Rotor Club Formation dans le but de prévenir toute dégradation du hangar et des biens qu’il abrite.

Le Règlement intérieur d’HEP s’impose à tous les membres qui certifient en avoir pris connaissance lors de leur inscription.

Le Règlement intérieur d’HEP est disponible dans les locaux du ROTOR CLUB FORMATION et est publié ci-dessous.

Dès lors, les membres ne sauraient invoquer la méconnaissance du Règlement intérieur d’HEP à quelque fin ou titre que ce soit, une telle méconnaissance leur est imputable.

La version en vigueur du Règlement intérieur d’HEP a été validée le 19 novembre 2015 :
REGLEMENT INTERIEUR HEP DU 19/11/2015